Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE
DIAM Diffusion Art Musique, SAS

Numéro de dépôt :
4080934
Date de dépôt :
28/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/03/2024
DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE de DIAM Diffusion Art Musique

Présentation de la marque DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE

Déposée le 28 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAM Diffusion Art Musique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIAM Diffusion Art Musique domicilié(e) 27 Boulevard Alsace Lorraine, BP 539 - 50205 - COUTANCES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 605 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAM Diffusion Art Musique, M. CHAUVINEAU Jean-Pierre domicilié(e) 27 Boulevard Alsace Lorraine, BP 539 - 50205 - COUTANCES cedex - France.

La marque DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAM DIFFUSION ART MUSIQUE est expirée depuis le 28 mars 2024.

DIAM Diffusion Art Musique a également déposé les autres marques suivantes : Diffusion BIM , T.L.P. TAILLER LIMER POLIR , DIAM , Diam Diffusion Art Musique , CONSORTIUM MUSICAL


DIAM Diffusion Art Musique, SAS - 27 Boulevard Alsace Lorraine, BP 539 - 50205 - COUTANCES cedex - France - SIREN 343605846


DIAM Diffusion Art Musique, M. CHAUVINEAU Jean-Pierre - 27 Boulevard Alsace Lorraine, BP 539 - 50205 - COUTANCES cedex - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.